Charte


1. Adhésion

a) Admissibilité. L’adhésion est ouverte aux brasseurs amateurs et aux individus qui soutiennent le brassage maison tant qu’ils respectent les lois de leur juridiction en ce qui concerne la fabrication et la consommation de boissons alcoolisées à la maison.
b) Types d’adhésion et les cotisations

i) Membre à part entière. Une cotisation annuelle s’applique.
ii) Membre honoraire. Le titre de membre honoraire peut être accordé à toute personne qui a contribué au club d’une manière significative. L’adhésion honoraire sera accordé par un vote au 4/5 des Administrateurs.
iii) Résiliation de l’adhésion. L’adhésion prend fin par désistement ou par non- paiement des frais d’adhésion. L’adhésion peut également être résiliée par un vote au 4/5 des Administrateurs du club.

2. Administrateurs, élections, conditions et obligations, transfert de marchandises

a) Les cinq (5) Administrateurs du club sont: Président, Vice-président, Secrétaire, Trésorier et un Membre à titre particulier.
b) Les Administrateurs du club seront élus à la majorité simple lors de l’assemblée générale annuelle.
c) Lors de l’élection d’un nouveau Président, l’ancien Président occupera la position de Président sortant. Si le Président qui vient de quitter son poste ne peut pas occuper cette position, les Administrateurs peuvent, à leur discrétion, désigner un autre ancien Président. Le Président sortant aura un rôle consultatif pour les Administrateurs actuels, mais n’aura pas droit de vote aux réunions d’Administrateurs.
d) La durée du mandat d’un Administrateur du club est de deux ans. Le Président, Trésorier et Membre à titre particulier seront élus dans les années paires; le Vice-président et Secrétaire seront élus dans les années impaires.
e) Obligations des Administrateurs:

i) Le président préside aux réunions officielles et fait respecter la constitution et les statuts du club durant celles-ci, décide des questions d’ordre, du vote décisif et signe les documents officiels.
ii) Le vice-président assume les fonctions du président en son absence.
iii) Le secrétaire facilite les communications internes et externes du club. Le secrétaire doit tenir un registre des membres, fournit un procès verbal des rencontres et traite les demandes d’adhésion.
iv) Le trésorier doit recevoir et payer toutes les sommes encourues par le club, tenir un registre exact de toutes les sommes reçues et payées et déclarer toutes les recettes et les paiements aux dirigeants du club. Les paiements doivent être cosignés par deux des trois Administrateurs signataires. Dans le cas d’un remboursement à l’un des Administrateurs signataires, le paiement devrait être cosigné par les deux autres Administrateurs signataires.
v) Le Membre à titre particulier portera a l’attention des Administrateurs du club toutes questions soulevées par les membres.

e) À la fin de leur mandat, les Administrateurs du club remettront tous les articles concernant le club à leur successeurs.
f) Les Administrateurs peuvent démissionner après avoir donné un préavis d’un mois. Les Administrateurs restant doivent désigner un remplaçant pour la fin du mandat.

3. Réunions

a) Les réunions seront tenues en conformité avec soit le Code Morin, soit les Robert’s Rules of Order, tel que décidé par le président d’assemblée.
b) L’assemblée générale annuelle se tiendra chaque année le premier samedi du mois de mai.
c) Une réunion mensuelle aura lieu dans la deuxième semaine de de chaque mois, à un emplacement convenable.
d) Une réunion des Administrateurs aura lieu à chaque deux mois.
e) Les minutes de chaque réunion seront disponibles aux membres.
f) Chaque année deux réunions des Administrateurs seront ouvertes à tous les membres.
g) D’autres réunions peuvent être tenues lorsque jugé approprié par Administrateurs du club.

4. Comités

Les comités du club doivent être décidés par les Administrateurs du club et peuvent inclure, mais ne sont pas limités à: rencontre mensuelles, communications, commandes de groupe et événements.

5. Amendements

La charte du club peut être amendé :
a) à toute réunion officielle par un vote au 2/3 des membres en règle.
b) via l’Internet par un vote du 2/3 des membres en règle.